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Tableau n°6. Affections provoquées par les rayonnements ionisants
Tableau n°6. Affections provoquées par les rayonnements ionisants
Tableau des maladies professionnelles n°6 du Régime général de la sécurité professionnelle
Affections provoquées par les rayonnements ionisants
Date de création : Loi du 1 janvier 1931
Dernière mise à jour : décret du 22 juin 1984
| Affections provoquées par les rayonnements ionisants | |||
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicatives des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies | |
| Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë. | 30 jours | Tous travaux exposant à l’action des rayons X ou des substances radioactives naturelles ou artificielles, ou à toute autre source d’émission corpusculaire, notamment :
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Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.. | 1 an |
| Blépharite ou conjonctivite. | 7 jours | ||
| Kératite. | 1 an | Cataracte. | 10 ans | Radiodermites aiguës. | 60 jours | Radiodermites chroniques. | 10 ans | Radio-épithélite aiguë des muqueuses. | 60 jours | Radiolésions chroniques des muqueuses. | 5 ans | Radionécrose osseuse. | 30 ans | Leucémies. | 30 ans | Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation. | 30 ans | Sarcome osseux. | 50 ans |
mise à jour : juillet 2008