Risques »
Législation »
Maladies professionnelles »
Tableau n°47. Affections professionnelles provoquées par les bois
Tableau n°47. Affections professionnelles provoquées par les bois
Tableau n°47 des maladies professionnelles du Régime général
Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
Date de création : décret du 14 février 1967
Dernière mise à jour : décret du 25 février 2004
| Affections professionnelles provoquées par les poussières de boi | |||
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitatives des travaux susceptibles de provoquer ces maladies | |
| - A - | - A - | - A - | |
| Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. | 15 jours | Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois | |
| Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. | 7 jours | ||
| Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. | 7 jours | ||
| Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. | 7 jours | ||
| Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l’étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d’anticorps précipitants permettant d’identifier l’agent pathogène correspondant au produit responsable. | 30 jours | Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l’exploration fonctionnelle lorsqu’il y a des signes immunologiques significatifs. | 1 an |
| - B - | - B - | - B - | |
| Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l’ethmoïde et des autres sinus de la face. | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans). |
|
|