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Tableau n°19. Spirochétoses (à l’exception des tréponématoses
Tableau des maladies professionnelles n°19 du Régime général de la sécurité sociale
Spirochétoses (à l’exception des tréponématoses
Date de création : décret du 18 juillet 1936
Dernière mise à jour : 29 juillet 1999 (décret du 26 juillet 1999)
| Spirochétoses (à l’exception des tréponématoses). | |||
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitatives des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies | |
| A. | A | ||
| Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans.
La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l’aide d’un sérodiagnostic d’agglutination, à un taux considéré comme significatif. |
21 jours |
 Travaux suivants exposant au contact d’animaux susceptibles d’être porteurs de germe et effectués notamment au contact d’eau ou dans des lieux humides, susceptibles d’être souillés par les déjections de ces animaux :
Travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ;
Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ;
Travaux d’entretien des cours d’eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ;
Travaux d’entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d’épuration ;
Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d’eau ou d’égout, d’entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ;
Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d’aliments du bétail ;
Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d’équarrissage, travaux de récupération et exploitation du 5e quartier des animaux de boucherie ;
Travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux des mariniers et des dockers ;
Travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viande ou de poisson, les poissonneries ;
Travaux de dératisation ;
Travaux de soins aux animaux vertébrés ;
Travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie. |
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| B | B | ||
| Les manifestations cliniques suivantes de Borreliose de Lyme : | Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande :
expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ;
pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d’eau d’assainissement ;
construction et entretien des voies de circulation.
Travaux de soins aux animaux vertébrés.
Travaux mettant au contact de l’agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie. |
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| 1. Manifestation primaire :
Erythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux. |
1 mois | ||
| 2. Manifestations secondaires :
Troubles neurologiques :
Troubles cardiaques :
Troubles articulaires :
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6 mois | ||
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3. Manifestations tertiaires :
encéphalomyélite progressive ;
dermatite chronique atrophiante ;
arthrite chronique destructive
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10 ans | ||
Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.