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Tableau n°18. Le Charbon
Tableau n°18. Le Charbon
Tableau des maladies professionnelles n°18 du Régime général de la sécurité sociale
Charbon
Date de création : décret du 9 décembre 1938
Dernière mise à jour : décret du 6 mai 1988
| Charbon | |||
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies | |
| Pustule maligne. | 30 jours | Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec des animaux atteints d’infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux. Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d’avoir été souillées par des animaux ou des débris d’animaux. | Oedème malin. | 7 jours |
| Charbon gastro-intestinal | 30 jours | ||
| Charbon pulmonaire | 30 jours | ||
| (En dehors des cas considérés comme accidents de travail) | |||
mise à jour : juillet 2009