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Tableau n°16 bis. Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Tableau n°16 bis. Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Tableau des maladies professionnelles n°16bis du Régime général de la sécurité sociale
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Date de création : décret du 6 mai 1988
Dernière mise à jour : Dernière mise à jour : Décret du 15 janvier 2009
| Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon. | |||
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitatives des travaux susceptibles de provoquer ces maladies | |
| A. Épithélioma primitif de la peau. | 20 ans |
 Travaux comportant la manipulation et l’emploi des goudrons, huiles et brais de houille exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités.
Travaux de ramonage et d’entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d’évacuation, exposant habituellement au contact cutané avec les suies de combustion du charbon |
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| B. Cancer bronchopulmonaire primitif. | 30 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans) |
Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l’entretien des fours.
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C. Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie. | 30 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans) | Travaux comportant l’emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l’aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg). |
mise à jour : juillet 2009