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Tableau n°15 ter. Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses sels
Tableau n°15 ter. Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses sels
Tableau des maladies professionnelles n°15 ter du Régime général de la sécurité sociale
Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses sels
Date de création : 10 novembre 1995 (décret du 6 novembre 1995)
| Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses sels | |||
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicatives des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies | |
| A. Lésions primitives de l’épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique :
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30 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) | A. Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l’apparition à l’état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 4 - amino biphényle et sels (xénylamine) ; 4,4’ - diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2 - naphtylamine et sels ; 4,4’ - méthylène bis(2 chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA). | |
| B. Lésions primitives de l’épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique :
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30 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans) | B. Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l’apparition à l’état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 3,3’ - diméthoxybenzidine et sels (o.dianisidine) ; 3,3’ - diméthylbenzidine et sels (o.tolidine) ; 2 - méthyl aniline et sels (o. toluidine) ; 4,4’ - méthylène bis(2 méthylaniline) et sels (ditolylbase) ; Para chloro ortho toluidine et sels ; Auramine (qualité technique) ; Colorants dérivés de la benzidine : direct black 38, direct blue 6, direct brown 95 ; N-nitroso-dibutylamine et ses sels. | |
lésions malignes ;