Médecine des Arts

Tableau 4 du Régime général

Intoxication professionnelle par le benzène

Date de création : Loi du 1 janvier 1931
Dernière mise à jour : décret du 15 janvier 2009

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicatives des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles.	3 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 6 mois)	Opérations de production, transport et utilisation du benzène, notamment :  production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant  emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse;  préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne;  emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques;  production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, colles, produits d’entretien renfermant du benzène;  fabrication de simili-cuir;  production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d’avivage contenant du benzène;  autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d’extraction , d’élution, de séparation, d’imprégnation, d’agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme dénaturant, dissolvant ou diluant;  emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides;  emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire;  poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie.
Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux.	3 ans
Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l’exclusion des leucélmuies aiguës avec des antécédents d’hémopathies.	20 ans(sous réserve d’une durée d’exposition de 6 mois)
Syndromes myéloprolifératifs.	20 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 6 mois

Nota.- Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l’Organisation mondiale de la santé (OMS)

mise à jour : juillet 2009