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Tableau 16. Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites "phénoliques", "naphtaléniques", "acénaphténiques", "anthracéniques" et "chryséniques"), les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Tableau 16. Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites "phénoliques", "naphtaléniques", "acénaphténiques", "anthracéniques" et "chryséniques"), les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Tableau 16 du Régime général
Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites "phénoliques", "naphtaléniques", "acénaphténiques", "anthracéniques" et "chryséniques"), les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Date de création : décret du 9 décembre 1938
Dernière mise à jour : décret du 6 mai 1988
| Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites "phénoliques", "naphtaléniques", "acénaphténiques", "anthracéniques" et "chryséniques"), les brais de houille et les suies de combustion du charbon | |||
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicatives des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies | |
| Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque. | 7 jours | Préparation, emploi et manipulation des goudrons, huiles et brais de houille et des produits en contenant, notamment dans : Les cokeries ; Les installations de distillations de goudrons de houille ; La fabrication d’agglomérés de houille ; La fabrication et l’utilisation de pâtes et revêtements carbonés notamment lors de la fabrication de l’aluminium selon le procédé à anode continue ; La fabrication d’électrodes de carbone et de graphite ; La fabrication de carbure et de siliciure de calcium ; La sidérurgie, lors de l’utilisation des masses de bouchage ; Les fonderies, lors des travaux de moulage et de noyautage, de coulée et de décochage ; Les travaux de ramonage et d’entretien de chaudières et de cheminées ; Les travaux routiers ; Le bâtiment, lors des travaux d’étanchéité, de revêtement de toitures ou terrasses et d’application de peintures au brai ou au goudron ; L’imprégnation de briques réfractaires. | Dermites photo-toxiques |
| Conjonctivites photo-toxiques | |||
mise à jour : juillet 2009