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Bruit et Musique
Bruit et Musique
Les lieux musicaux avaient bénéficié d’une période dérogatoire pour appliquer le décret du 19 juillet 2006 qui réglementent l’exposition aux bruits sur les lieux de travail. Depuis le 14 février ces dispositions s’appliquent aux lieux musicaux et donc aux musiciens qui y travaillent.
Le décret de 2006 qui s’applique désormais pour les pratiques musicales et autres pratiques artistiques est une transcription de la directive européenne 2003/10/CE. La législation édictée sur le bruit vise à protéger les "travailleurs" contre les risques auditifs. Depuis 1963, le bruit est reconnu comme cause de maladie professionnelle. Les structures qui emploient les musiciens ont désormais l’obligation d’appliquer intégralement la législation en vigueur.
Un décret d’application délicate
On comprend combien cette étape est difficile à mettre en oeuvre dans le champ de la musique. Pour autant, trop souvent les artistes ont été estimés comme des salariés "pas comme les autres", il est légitime de diminuer les nuisances sonores lorsqu’elles affectent la santé du musicien. Des solutions existent, elles sont souvent le fruit de synthèses et de compromis.
Désormais l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour se mettre en conformité avec la législation. Voir les formations Médecine des Arts sur ce thème [1]
L’évaluation du risque se fait essentiellement par rapport au niveau d’exposition sonore quotidienne exprimé en dB(A). La réglementation se réfère également au niveau de pression de crête qui correspond à des bruits intenses mais courts.
3 axes principaux de prévention du risque
Le décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 concernant le bruit s’articule autour de 3 principaux axes.
Agir sur l’environnement de travail
Evaluer les risques
Protéger les travailleurs exposés
Chacune de ces recommandations méritent des compléments d’explication. Sur le plan général on peut dire que les recommandations préconisées plus en détail dans le décret de loi n’ont pas été pensées pour les musiciens, mais elles permettent dans le cadre des musiciens sur ces bases de repenser totalement la manière de gérer la nuisance bruit.
Les seuils d’exposition
Le législateur a pris pour base la définition de certains seuils d’exposition comme base de référence pour déclencher un type de d’action préventive ou curative sur le plan de la nuisance.
L’exposition est évaluée selon deux paramètres :
L’exposition moyenne sur 8 heures (notée Lex, 8 heures),
Le niveau de bruit impulsionnel maximal (dit "niveau de crête", notée Lp,c.).
Un temps d’exposition court à un haut niveau de bruit peut représenter un même niveau de risque qu’un temps beaucoup plus long à un niveau de bruit plus bas. Ce tableau représente la durée maximale d’exposition qui déclenche le premier niveau d’intervention. Ainsi 7,5 mn à 98 dB déclenche le premier niveau d’action.
| 80 dB | 8 heures | |
| 83 dB | 4 heures | |
| 86 dB | 2 heures | |
| 89 dB | 1 heure | |
| 92 dB | 30 mn | |
| 95 dB | 15 mn | |
| 98 dB | 7,5 mn |
Les seuils d’intervention
Le législateur a donc précisé les 3 niveaux au-delà duquel certaines actions doivent être entreprise.
le niveau 1 qui déclenche les premières actions préventives,
le niveau 2 qui imposent la mise en place d’actions correctives,
le niveau 3 [2] qui ne doit en aucun cas être dépassé.
| Niveau d’exposition quotidienne au bruit | Niveau de pression de crête | Obligations du chef d’entreprise | Références du Code du travail | |
|---|---|---|---|---|
| Valeurs d’exposition inférieures déclenchant l’action de prévention (niveau 1) | 80 dB(A) | 135 dB(C) | - Mise à disposition de protecteurs auditifs individuels
| articles R.231-131-I-1°,231-133, 231-134-II et III |
| Valeurs d’exposition supérieures déclenchant l’action de correction (niveau 2) | 85 dB(A) | 137 dB(C) | - Programmes de mesures techniques ou organisation du travail visant à réduire l’exposition au bruit.
| Articles R. 231-130-II, R. 231-130-III, R.231-131-I-2°, R.231-134-I |
| Valeurs limites d’exposition (tenant compte de l’atténuation assurée par les protecteurs auditifs individuels portés par le travailleur) niveau 3 | 87 dB(A) | 140 dB(C) | - Adoption immédiate des mesures de réduction du niveau d’exposition au bruit à des valeurs inférieures aux valeurs limites.
| Article R.231-132. |
L’impact des nuisances sonores sur les musiciens est un thème qui a été bien documenté au sein des orchestres symphoniques. Cette nuisance a été beaucoup moins étudiée au sein d’autres organisations musicales ; rock, pop, rap etc, alors que le risque auditif est vraisemblablement plus important si on en juge aux musiciens qui présente une hypoacousie dans ces milieux musicaux. La prévention doit désormais pénétrer ces milieux par la persuasion, l’information, le conseils, c’est pour cela que Médecine des Arts® a plusieurs spécialistes spécialisés dans ce domaine afin de porter cette information et effectuer cette prévention au plus près.
Pour plus d’information : Numéro spécial Médecine des Arts : oreille du musicien
[1] Initiative Médecine des Arts :
Médecine des Arts a travaillé sur ce dossier pour les orchestres symphoniques, et à mis en place un ensemble de programmes d’action et de prévention que l’Association Française des Orchestres a repris ensuite dans son intégralité en le déclinant pour les orchestres.
Pour des renseignements ou action sur ce thème, voir la rubrique [Formation sur ce thème.
[2] C’est un élément nouveau de cette réglementation, ce niveau prend en compte l’atténuation du bruit apportée par les protecteurs individuels